Le conseil municipal

Les conseils municipaux de Rennes se déroulent le lundi à 17h à l'Hôtel de ville. L'ordre du jour est consultable sur cette page quelques jours auparavant. Les conseils sont ouverts au public. Ils sont diffusés en vidéo en direct et en replay.
Le calendrier des conseils
Les conseils municipaux se déroulent - sauf exception - le lundi à 17 heures , à l'hôtel de ville de Rennes. L'ordre du jour peut être consulté en ligne quelques jours auparavant.
Les conseils sont ouverts au public, mais pendant la période de crise sanitaire liée au Covid-19, le nombre de places est très réduit. Il est conseillé de regarder les retransmissions vidéo sur internet, en direct et en replay. A découvrir sur notre page dédiée.
Voici les dates des prochains conseils:
- 29 mars 2021 (+ budget prévisionnel) - Ordre du jour
- 26 avril 2021
- 28 juin 2021
- 13 septembre 2021
- 11 octobre 2021
- 6 décembre 2021
Intervention d'habitants ou d'associations
En début de séance, 20 minutes sont réservées aux questions des habitants qui se seront fait connaître. Les habitants ou associations peuvent intervenir en séance du conseil en respectant quelques règles :
- Les demandes d’intervention doivent parvenir au plus tard à 9 heures le vendredi précédant la séance du conseil.
- Les demandes peuvent être déposées via le formulaire
ou déposées à l’Hôtel de ville, sous enveloppe, adressée à : Service du Conseil Municipal - Mairie de Rennes. - Le service du Conseil Municipal indiquera par mail ou téléphone avant 16 heures si la demande est retenue parmi les questions du public.
- Ces demandes doivent comporter le texte intégral de la question qui sera posée. À défaut, la question sera irrecevable.
- Le texte de votre question sera communiqué avant la séance à chacun des groupes politiques.
- Sauf circonstances exceptionnelles, à préciser, la question doit avoir trait aux affaires de la commune.
- Les demandes d’intervention des associations ou des groupes de citoyens seront privilégiées sur celles des particuliers.
- Si la demande est retenue, se présenter pour 17 heures à la porte du péristyle sud de l’Hôtel de Ville et se faire connaître auprès de l’huissier présent. Attention, en cas d’affluence du public et compte tenu des normes de sécurité, le nombre de personnes autorisées à pénétrer dans la salle du conseil municipal peut être limité à trois personnes.
- Chaque intervenant ne dispose que de trois minutes pour poser sa question et doit impérativement respecter le texte communiqué.
- Le conseil ne délibère pas sur la question. Il n’y a pas de vote mais une réponse est apportée par Mme la Maire ou par un élu qu’elle aura désigné.
- En aucun cas, la parole ne pourra vous être donnée de nouveau.
Interpellation du conseil municipal
Les habitants peuvent demander d'inscrire à l’ordre du jour du conseil municipal, toute question, proposition ou demande d’organisation d’une consultation locale (qui aura valeur d’avis) afin que celui-ci en débatte.
Remplir les conditions suivantes :
- Signature validée de 1000 résidents rennais
- Champ de compétence communale
- Compatibilité avec les valeurs de la Charte rennaise de la démocratie locale
Cette procédure est suspendue dans les 6 mois précédant une échéance électorale municipale et dans les 3 mois précédant les autres élections.
Demander une interpellation en ligne via le formulaire.
Comptes-rendus et délibérations du Conseil municipal de Rennes
- Conseil du 29 mars 2021 - Compte-rendu sommaire
- Conseil du 8 février 2021 - Compte-rendu sommaire - Délibérations
- Conseil du 23 novembre 2020 - Compte-rendu sommaire - Délibérations
- Conseil du 21 septembre 2020 - Compte-rendu sommaire - Délibérations
- Conseil municipal du 10 juillet 2020 - Compte-rendu sommaire - Délibérations
- Conseil municipal du 3 juillet 2020 - Compte-rendu sommaire - Délibérations