Le conseil métropolitain
Les conseils métropolitains se déroulent - sauf exception - le jeudi à 18h30 à l'hôtel de Rennes Métropole. Ils réunissent les représentants des 43 communes membres de la métropole rennaise.
Le calendrier du conseil métropolitain
Les conseils métropolitains se déroulent - sauf exception - le jeudi à 18h30 à l'hôtel de Rennes Métropole, 4 avenue Henri-Fréville à Rennes. L'ordre du jour peut être consulté en ligne quelques jours auparavant. Les conseils sont ouverts au public (hormis pendant la période de crise sanitaire liée au Covid-19) et ils sont retransmis en vidéo sur internet, en direct et en replay. A découvrir sur notre page dédiée.
Les dates des prochains conseils:
- 23 septembre 2021 - Ordre du jour
- 18 novembre 2021
- 16 décembre 2021
- Jeudi 27 janvier 2022
- Jeudi 24 mars 2022
- Jeudi 28 avril 2022
- Jeudi 16 juin 2022
- Jeudi 29 septembre 2022
- Jeudi 17 novembre 2022
- Jeudi 15 décembre 2022 (dont vote Budget)
Le Pacte de gouvernance
Le nouveau Pacte de gouvernance entre la Métropole et les communes a été adopté par le conseil métropolitain du 15 avril 2021. Ce pacte entre Rennes Métropole et ses 43 communes membres établit de quelle manière sont élaborés puis mis en œuvre les politiques et projets métropolitains et comment sont prises les décisions. Visant « une gouvernance ouverte et partagée » de la Métropole, il pose les grands principes de la coopération intercommunale sur le territoire. Il détaille le rôle et la composition des instances métropolitaines que sont le conseil, le bureau, la conférence des maires, les commissions thématiques et les instances de travail. Le pacte de gouvernance associe les élus municipaux aux réflexions et projets métropolitains par la mise en place des ateliers métropolitains et de la convention annuelle et précise enfin le rôle des comités de secteur. À noter : le groupe projet qui a préparé le pacte de gouvernance assure le suivi de sa mise en œuvre.
Télécharger le Pacte de gouvernance
Comptes-rendus des conseils métroplitains
- Conseil métropolitain du 17 juin 2021 - Procès-verbal sommaire - Délibérations
- Conseil métropolitain du 11 mars 2021 Procès-verbal sommaire - Délibérations
- Conseil métropolitain du 28 janvier 2021 Procès-verbal sommaire - Délibérations
- Conseil métropolitain du 19 novembre 2020 Procès-verbal sommaire - Délibérations
- Conseil métropolitain du 15 octobre 2020 Procès-verbal sommaire - Délibérations
- Conseil métropolitain du 10 septembre 2020 Procès-verbal sommaire - Délibérations
- Conseil métropolitain du 9 juillet 2020 Procès-verbal sommaire - Délibérations
Décisions du bureau métropolitain
Le bureau est composé du président, des 18 vice-présidents et de 8 conseillers, le conseil lui délègue le pouvoir de décisions sur un nombre restreint de compétences pour alléger le travail du conseil métropolitain.
- Bureau métropolitain du 8 septembre 2021 - Procès-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 1er juillet 2021 - Procès-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 3 juin 2021 - Procès verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 20 mai 2021 - Procès verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 1er avril 2021 - Procès-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 18 février 2021 - Pr ocès-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 14 janvier 2021 - Procès-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 3 décembre 2020 - Procès-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 12 novembre 2020 - Procés-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 1er octobre 2020 - Procés-verbal sommaire - Décisions
- Bureau métropolitain du 10 juillet 2020 - Procès-verbal sommaire - Décisions
Possibilité de consulter les pièces annexes :
- sur place à la Direction Générale des Services, Service Assemblées et Actes, du lundi au vendredi - de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 30 à 17 h 30, 4 avenue Henri Fréville,
- en effectuant une demande par mail.